Déposée par voie électronique le 27 juillet 2018 par SEGULA HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ACTIVETECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-33 du 17 août 2018.
Le déposant est SEGULA HOLDING domicilié(e) 19 rue d'Arras - 92000 - NANTERRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPAZ, Monsieur Denis LESIRE domicilié(e) Parc Les Algorithmes - Bâtiment Platon - 91192 - GIF SUR YVETTE CEDEX - France.
La marque ACTIVETECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4472505.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEGULA HOLDING - 19 rue d'Arras - 92000 - NANTERRE - France
IPAZ, Monsieur Denis LESIRE - Parc Les Algorithmes - Bâtiment Platon - 91192 - GIF SUR YVETTE CEDEX - France
Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33
Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46
Véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail ; moteurs pour véhicules terrestres ; accouplements pour véhicules terrestres, arbres de transmission pour véhicules terrestres, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques et de carburant pour véhicules terrestres, engrenages pour véhicules terrestres, planches de tableaux de bord et consoles centrales pour véhicules terrestres, panneaux de portes, de toit, plages arrières de véhicules, pare-chocs de véhicules, sièges de véhicules ;
Services de conseils d’études et d’assistance aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation et direction d'affaires, informations et renseignements d'affaires, conseil technique en matière de choix de matériaux pour les véhicules ; services de publicité, services de promotion de vente pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, relations publiques ; recrutement de personnel ; bureau de placement ; sélection de personnel par procédés psychotechniques et gestion de compétences ;
Education, formation et divertissement ; formation et perfectionnement dans le domaine de l'ingénierie, de la conception et l'industrialisation de produits pour véhicules, du design, de l'architecture, du calcul, des automatismes et de l'outillage ; organisation et conduite de séminaires, de congrès et de cours dans le domaine de l'ingénierie et de l'assistance techniques ; publication de livres, de textes (autres que textes publicitaires), publication électronique de livres et de périodiques en ligne relatifs à la conception et à la fabrication de véhicules ;
Services de création (conception-élaboration) d'images virtuelles et interactives ; services d'ingénierie ; ingénierie dans les domaines suivants : aéronautique, automobile, défense, naval, ferroviaire, industrie manufacturière et électroménager, élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels et de bases de données, maintenance de logiciels dédiés à la conception et à la fabrication de produits manufacturés ; assistance technique aux industries manufacturières pour la conception et la production de biens, la simulation numérique, et les automatismes, étude de projets techniques et conception de systèmes de production ; études et recherches techniques dans le domaine de l'exploitation et de la maintenance de matériels de production, d'outillages et de robots; services de certification (contrôle de qualité et d'origine) ; dessin industriel, services de dessinateurs d'art graphique ; architecture intérieure.
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